Déposée le 7 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AESEA GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORGA-PIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AESEA GROUP domicilié(e) 1 Les Sagnas - 33720 - LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 235 807 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque ORGA-PIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AESEA GROUP, Société par actions simplifiée - 1 Les Sagnas - 33720 - LANDIRAS - France - SIREN 510235807
IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France
Inscription le 17 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57004 - Publication au BOPI 1991-10-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19
Renouvellement sans limitation le 14 mai 1999 n°2145048 - Publication au BOPI 1999-05-14
Inscription le 22 juillet 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°65442 - Publication au BOPI 1992-07-22
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2009 n°2409156 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-03
Inscription le 4 mars 2013 - Résiliation de licence n°597343 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-04
Inscription le 28 mai 2013 - Changement de dénomination n°601753 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-28
Inscription le 28 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601752 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-28
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2019 n°2717231 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-05
Produits chimiques organiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture engrais pour les terres, naturels et organiques, produits d'amendement et de fertilisation du sol, composts, terreaux, humus et substrats de culture, produits fertilisants pulvérulents, liquides, en granulés ou en poudre, tous ces produits étant à base de pin; pin, graines et semences de pin
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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